Objectif : comprendre les résultats calculés, compléter les données nécessaires et récupérer les valeurs à reporter. Cet assistant prépare des éléments indicatifs ; il ne transmet pas la déclaration officielle.
Ouvrez Résultat fiscal. Vérifiez le dossier, les dates et les messages en haut de l’écran. Les points de vigilance indiquent les sources ou hypothèses à examiner.
La vue Synthèse présente le reliquat, l’excédent à reporter, le prochain acompte, le résultat fiscal et l’impôt retenu. Les actions Vérifier le calcul, Vérifier les paiements, Voir les crédits et Adapter la référence conduisent aux détails.
Synthèse du cas pédagogique, avec ses points de vigilance. Les valeurs correspondent aux paramètres affichés pour ce dossier.
Dans le cas fourni, T03 donne 90 000,00 DH. Le calcul affiché par l’application donne 15 750,00 DH d’IS, alors que le CPC ne comporte pas d’impôt comptabilisé. Le message qui rapproche ces montants doit donc être examiné. Ce cas d’apprentissage ne représente pas une clôture fiscale entièrement finalisée.
Cette vue permet de comprendre le passage du résultat fiscal au calcul d’impôt et à la cotisation minimale. Relisez les sources issues de T03, les bases et les qualifications des produits proposées à la saisie.
Distinguez IS selon le résultat fiscal, Cotisation minimale et Impôt retenu. Les valeurs calculées ne sont pas toutes des crédits à additionner. Les indications de l’écran expliquent les montants inclus et ceux présentés seulement pour information.
Une correction fiscale ou comptable doit être effectuée à sa source. Modifier un paramètre de cet assistant ne corrige pas automatiquement le CPC ou T03.
Ouvrez Paiements et crédits. Pour les acomptes, renseignez les références, dates et montants, en distinguant ce qui est imputé sur l’excédent et ce qui est versé en argent.
Le champ Stock d’excédent d’IS à l’ouverture distingue :
Pour le cas pédagogique, saisissez 0, validez la cellule puis Actualiser le calcul. Les valeurs auparavant indisponibles du suivi d’excédent deviennent calculables.
